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Marques déposées par monsieur ESNAULT Jean-Luc
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DOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOTEL
Monsieur ESNAULT Jean-Luc
Monsieur HAYS Frank

Numéro de dépôt :
93464745
Date de dépôt :
15/04/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2003

Présentation de la marque DOTEL

Déposée le 15 avril 1993 par monsieur ESNAULT Jean-Luc et monsieur HAYS Frank auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Les déposants sont monsieur ESNAULT Jean-Luc domicilié(e) 45 boulevard des Batignolles, 44300 NANTES - France et monsieur HAYS Frank domicilié(e) RD 734, 17310 SAINT PIERRE D'OLERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES - S.J.O.A. - France.

La marque DOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464745.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOTEL est expirée depuis le 15 avril 2003.

ESNAULT Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : STUD'INN , RELAIS INN , RELAIS-INN , OTELINN , L'ETOILE BLEUE


Monsieur ESNAULT Jean-Luc - 45 boulevard des Batignolles, 44300 NANTES - France

Monsieur HAYS Frank - RD 734, 17310 SAINT PIERRE D'OLERON - France


AVOCATS ASSOCIES - S.J.O.A. - France


Inscription le 18 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164192 - Publication au BOPI 1993-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

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